François Dubos - JORFSearch

François Dubos

De:	François DUBOS
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés Unité de prévention et de lutte contre les infections nosocomiales Pôle santé publique, pharmacie, pharmacologie, clinique de pharmacologie médicale Pédiatrie
Groupe:	Pédiatrie Unité de prévention et de lutte contre les infections nosocomiales

professeur="Pédiatrie"

JORFTEXT000031314027 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2015 15/10/2015

De:	François DUBOS
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2015 Pédiatrie Concours de type 1

JORFTEXT000030681805 (source JORF)

admission

07 Juin 2015 07/06/2015

De:	François DUBOS
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er août 2014 vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nantes

a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
depart_retraite

JORFTEXT000028479146 (source JORF)

admission

18 Janvier 2014 18/01/2014

De:	DUBOS (François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2012 Pédiatrie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000025803115 (source JORF)

admission

05 Mai 2012 05/05/2012

De:	Dubos (François)
Objet:	sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes Spécialité : pédiatrie Concours de type II

JORFTEXT000000645305 (source JORF)

inscription

11 Mars 2007 11/03/2007

De:	François Dubos substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Vice-procureurs de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Dubos (François) substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:	magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes Angers et Rennes
Remplace:	M. Auriel (Yvan)
Groupe:	Redressement et à la liquidation des entreprises pour le ressort des cours d'appel suivantes

JORFTEXT000000634735 (source JORF)

désignation

09 Novembre 2005 09/11/2005

De:	François Dubos substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:	M. Ivan Auriel
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"

JORFTEXT000000449505 (source JORF)

désignation

13 Octobre 2005 13/10/2005

De:	François Dubos substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:	Cour d'appel d'Angers Substituts du procureur général
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"

JORFTEXT000000807543 (source JORF)

nomination

14 Août 2004 14/08/2004

De:	DUBOS (François) substitut (Nantes)
Objet:	Tableau d'avancement 2004 (magistrature) Inscrits : 1183

JORFTEXT000000250404 (source JORF)

inscription

28 Juillet 2004 28/07/2004

De:	Dubos (François) substitut (Nantes)
Objet:	Tableau d'avancement 2003 (magistrature) Inscrits : 1 379

JORFTEXT000000606292 (source JORF)

inscription

16 Juillet 2003 16/07/2003

De:	François Dubos juge au tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:	Villeurbanne nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Substitut du procureur de la République
Remplace:	M. Beurton
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

JORFTEXT000000396345 (source JORF)

nomination

29 Août 1999 29/08/1999

De:	Dubos (François)
Objet:	auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000712445 (source JORF)

nomination

01 Février 1993 01/02/1993

De:	Dubos (François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000161513 (source JORF)

admissibilite

06 Novembre 1992 06/11/1992

De:	Dubos (François, André, Bernard)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 1990 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000169809 (source JORF)

diplome

23 Novembre 1990 23/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.